Mentions légales

1. Informations éditoriales

La plateforme Kouizine (le "Service") est éditée par Rebase Reality.

• Siège social : 6 rue d'Armaillé, 75017 Paris, France
• SIRET : 49332862900040
• Immatriculation : 493 328 629 R.C.S. Paris
• Contact : [email protected]

2. Hébergement

Le Service est hébergé par :

• Prestataire : Hetzner Online GmbH
• Adresse : Industriestr. 25, 91710 Gunzenhausen, Allemagne
• Contact : +49 (0)9831 505-0

3. TVA

TVA non applicable - Article 293B du CGI.

4. Droit applicable

Les présentes mentions légales et l'utilisation du Service sont soumises au droit français. En cas de litige, et à défaut d'accord amiable, les tribunaux du ressort de la Cour d'appel de Paris seront seuls compétents.